Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIERES D HORIZONS LA BIERE DANS TOUS SES ETATS
M. LUDOVIC druesnes
M. Frédéric chatonnet

Numéro de dépôt :
4276492
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIERES D HORIZONS LA BIERE DANS TOUS SES ETATS de LUDOVIC druesnes

Présentation de la marque BIERES D HORIZONS LA BIERE DANS TOUS SES ETATS

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par monsieur LUDOVIC druesnes et monsieur Frédéric chatonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIERES D HORIZONS LA BIERE DANS TOUS SES ETATS »

Les déposants sont monsieur LUDOVIC druesnes domicilié(e) 11 RUE DES CARRIERES - 91360 - EPINAY-SUR-ORGE - France et monsieur Frédéric chatonnet domicilié(e) 54 rue des meuniers - 91360 - EPINAY SUR oRGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUDOVIC druesnes domicilié(e) 11 RUE DES CARRIERES - 91360 - EPINAY-SUR-ORGE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LUDOVIC druesnes a également déposé les autres marques suivantes : néolys


M. LUDOVIC druesnes - 11 RUE DES CARRIERES - 91360 - EPINAY-SUR-ORGE - France

M. Frédéric chatonnet - 54 rue des meuniers - 91360 - EPINAY SUR oRGE - France


M. LUDOVIC druesnes - 11 RUE DES CARRIERES - 91360 - EPINAY-SUR-ORGE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695113 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Bières .